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Conseil municipal du 23 février 2022

ORDRE DU JOUR Affaires générales – Avis du Conseil Municipal sur l’extension de la société BIOGAZ de Gaillon ; Affaires générales – Proposition d’évolution de 4 compétences d’Evreux Portes de Normandie ; Affaires générales – Défense incendie – Avenant à l’ancienne convention et autorisation de signature de la nouvelle convention ; Affaires générales – Défense incendie – autorisation […]

Conseil municipal du 8 décembre 2021

ORDRE DU JOUR Confection d’un bateau route de Louviers – demande de subvention Vidéo protection de la commune – demande de subvention Remplacement sol coulé du centre de loisirs – résolution amiable du litige Convention étude centre bourg/pôle enfance – état d’avancement Encaissement don Récompense pour bons résultats scolaires Etude d’une demande de participation financière […]

Conseil municipal du 20 octobre 2021

ORDRE DU JOUR Finances : Décision modificative n°2 – dissolution du SITS Personnel communal : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG27 Personnel communal : Adhésion convention CDG 27 – référent signalement Personnel communal : Adhésion au service médecine du CDG 27 Travaux : Information suivi vidéo protection sur la commune Animations : Colis […]

Conseil municipal du 7 juillet 2021

ORDRE DU JOUR Finances : décision modificative n°1 Finances : Devis DECI Patrimoine : Acquisition terrain virage du Mesnil Doucerain Patrimoine : Passage en domaine public du terrain rue des Pommiers Patrimoine : Acquisition terrain rue du Mesnil Doucerain sortie D316 Travaux : Accès aux écoles Travaux : Programmation des travaux SIEGE 2022 Travaux : […]

Conseil municipal du 7 avril 2021

ORDRE DU JOUR Vote du compte de gestion 2020 Vote du compte administratif 2020 Vote des subventions aux associations 2021 Votes des taux d’imposition 2021 Vote du budget primitif 2021 Acquisition défibrillateur Questions diverses      

Conseil municipal du 10 mars 2021

ORDRE DU JOUR Espaces verts – Achat tracteur tondeuse + remorque Espaces verts – Vente remorque Ecole – remplacement clôture Ecole – remplacement des lavabos Garderie – utilisation d’une partie des locaux du centre de loisirs par la garderie du SIVOS Travaux information : Mur chemin des pommiers et salle des associations Questions diverses

Conseil municipal du 10 février 2021

ORDRE DU JOUR Sécurité Incendie – Mise en conformité DECI Mairie – achat ordinateur et retro projecteur Espaces verts – Achat tracteur tondeuse Espaces verts – Vente tracteur tondeuse Ecole – remplacement clôture Cimetière – révision des tarifs 2021 Finances – autorisation investissements 2021 Affaires générales – renouvellement des représentants aux COPIL Natura 2000 Questions […]

Conseil municipal du 9 décembre 2020

ORDRE DU JOUR Dissolution du SITS (Syndicat de transports scolaires) Assurance statutaire CDG 27 – Renouvellement du contrat Groupe Autorisations d’absences pour évènements familiaux – personnel communal Remboursement de dépenses engagées par des élus au profit de la commune Devis changement chaudière école – demande de fonds de concours Réparation ou renouvellement de matériel technique […]

Conseil municipal du 23 septembre 2020

ORDRE DU JOUR Recrutement d’un agent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité Création du poste de rédacteur/ secrétaire de mairie Adhésion à la centrale d’achat de l’EPN Désignation des délégués communautaires EPN Remboursements divers Composition de la commission de contrôle de la révision des listes électorales Renouvellement convention d’adhésion au service médecine CDG 27 […]