Conseil municipal du 9 juin 2020

ORDRE DU JOUR

  • Désignation des Conseillers communautaires EPN
  • Désignation des délégués au SIEGE
  • Désignation des délégués au SICOSSE
  • Désignation des délégués au SIVOS
  • Désignation des délégués au SIVU Cap Nord Est
  • Désignation des délégués au SITS Fontaine sous Jouy
  • Désignation des délégués locaux au CNAS
  • Désignation du délégué référent forêt-bois
  • Désignation du délégué aux armées
  • Désignation des membres de la CCID
  • Désignation des délégués Commission d’appel d’offres
  • Autorisation permanente et générale de poursuites au responsable de la Trésorerie d’Evreux
  • Opérations d’ordre à équilibrer sur BP 2020 – DM1
  • Autorisation de    remboursement  Facture Easy Motoculture à Monsieur Guillaume PIOTROWSKI
  • Autorisation de remboursement Arrhes Location Salle communale du 25 et 26 avril 2020 à Monsieur et Madame GUERIOT

 

Questions diverses :

  • Organisation générale, moyens et outils
  • Modalités d’utilisation, mise à disposition du local communal