ORDRE DU JOUR

• Affaires générales – Avis du Conseil Municipal sur l’extension de la société BIOGAZ de Gaillon ;
• Affaires générales – Proposition d’évolution de 4 compétences d’Evreux Portes de Normandie ;
• Affaires générales – Défense incendie – Avenant à l’ancienne convention et autorisation de signature de la nouvelle convention ;
• Affaires générales – Défense incendie – autorisation de prise d’un arrêté municipal de situation de la DECI communale ;
• Travaux – Mise en conformité de l’église – validation des travaux et demande de fonds de concours ;
• Travaux – Elagage et d’abattage d’arbres sur la commune ;
• Travaux – SIEGE – impasse des Ecoles et rue des Pommiers ;
• Finances – Investissements – prévisions des demandes de fonds de concours pour 2022 ;
• Finances – Remboursement pour achat licence Office 365 ;
• Finances – Remboursement pour souscription OVH Cloud ;
• Finances – Vote du Quart des investissements ;
• Personnel communal : document unique d’évaluation des risques professionnels – Groupement de commande avec le CDG 27 ;
• Personnel communal – projet protection sociale complémentaire et prévoyance ;
• Enfance – Convention de mise à disposition et d’utilisation du CLSH par EPN ;
• Rétrocession lotissement « les tilleuls » ;
• Questions diverses.