CONSEIL
1 – Règlement intérieur des Assemblées – Adoption

ATTRACTIVITE ECONOMIQUE

2 – Long Buisson – Extension du projet du Groupe « LA POSTE IMMO » – Cession de terrain à la SCI
Activités courrier de proximité – Annulation de la délibération 6 du 25 juin 2019
3 – Plan de dynamisation commerciale – Soutien au commerce de proximité – Dispositif
CFE – Année 2021

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

4 – Parc d’activités des Surettes à Normanville – Raccordement au réseau de gaz
naturel – Convention de servitude publique GRDF/EPN
5 – Parc d’activités des Surettes à Normanville – Raccordement au réseau d’électricité – Convention
de participation financière et Convention de servitude publique SIEGE 27/EPN

MOBILITES

6 – Exploitation des services de mobilité durable – Attribution du contrat d’Obligation de
Service Public 2021 – 2024 à la Société Publique Locale Transurbain
7 – Transports scolaires – Régularisation de dépenses liées au COVID – Avenant EPN/KEOLIS

TOURISME ET GRANDS ÉVÈNEMENTS

8 – Subvention hébergement touristique La Couture-Boussey – M. Augustin Zeller

POLITIQUE DE LA VILLE

9 – Programme de Réussite Educative – Transfert à Evreux Portes de Normandie
10 – Contrat de Ville – Programmation 2020 – 4ème Phase – Attribution de subventions

COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE

11 – Convention Territoriale Globale
12 – Cohésion sociale et- territoriale – Programmation 2020 – 4ème phase – Subventions
aux associations

EMPLOI

13 – Bus 56 – Convention de partenariat EPN/Transurbain
14 – Labellisation du Bus 56 au réseau Professionnel RESO’PRO réseau d’acteurs de l’information et
de l’orientation en Normandie

EQUILIBRE TERRITORIAL ET SOCIAL DE L’HABITAT

15 – Action CIVIGAZ – Partenariat CIVIGAZ-Fondation FACE/EPN – Convention
16 – Conseil Départemental de l’Eure – Fonds de Solidarité Habitat – Participation Communautaire –
Abondement 2020
17 – Association Habitat et Humanisme – Subvention de fonctionnement 2020

EAU ET ASSAINISSEMENT

18 – Tarifs de l’Eau et de l’Assainissement 2021 – Suppression des tarifs dégressifs en
matière d’assainissement collectif
19 – Règlement du Service d’Assainissement Collectif – Modification des articles 16 et 20
20 – Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif – 2021 – Actualisation juridique et
modifications techniques
21 – Evreux – Rue Dulcie September – Extension du réseau pluvial vers l’espace SAIEM – Offre de
concours
22 – Fonds de Solidarité Habitat – Volet « solidarité Eau » – Convention EPN/Conseil Départemental de
l’Eure – Année 2020
VOIRIE
23 – Commune des Ventes – Assainissement en traverse sur RD 546 – Rue d’Evreux – Subvention
d’équipement
24 – Commune des Ventes – Travaux d’aménagement de la place Billy Harris – Délégation
de maîtrise d’ouvrage – Convention
STATIONNEMENT

25 – Société QPARK – Parkings de l’Hôtel de ville et de la Gare d’Evreux – Rapport d’activité 2019
MUSEES
26 – Projet scientifique et culturel (PSC) du Musée d’Art, Histoire et Archéologie
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL

27 – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Déplacement sur le site Notre-Dame – Mandat à la
SPL Evreux Normandie Aménagement – Convention
RESSOURCES HUMAINES

28 – Attribution de bons d’achat

FINANCES
29 – Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2021
30 – Attributions de compensation 2020 définitives 31 – Attributions de compensation 2021
provisoires 32 – Exercice 2020 – Décision modificative n°1
33 – Modification des AP/CP
34 – Budget annexe Pépinière scientifique – Versement d’une subvention d’équilibre
35 – Compétence Eau de la commune de MUZY – Transfert des excédents à Evreux Portes de Normandie
36 – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote
du budget primitif Mise en œuvre de l’article L1612-1 du CGT
37 – Emprunt à risque – Reconduction Fonds de soutien aux collectivités territoriales

REVENUS ET CHARGES

38 – Tarifs communautaires – Revalorisation 2021
39 – Garantie d’emprunt auprès du concessionnaire de la ZAC Saint Louis
40 – Contrat de territoire – Commune de Guichainville – Restructuration du groupe
scolaire – Subvention
41 – Contrat de territoire – Commune de Grossoeuvre – Construction de deux classes – Subvention
42 – Etude pour la création d’un service commun de restauration collective
43 – Abonnement numérique Dalloz Collectivités – Convention de partage EPN/Ville d’Evreux
44 – Fonds de concours d’investissement aux communes